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Marques déposées par l'association loi 1901 Pôle Européen d'Innovation Fruits et Légumes
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Innova'Sens
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Innova'Sens
Pôle Européen d'Innovation Fruits et Légumes association loi 1901

Numéro de dépôt :
3495718
Date de dépôt :
17/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Innova\'Sens de Pôle Européen d\'Innovation Fruits et Légumes

Présentation de la marque Innova'Sens

Déposée le 17 avril 2007 par l'association loi 1901 Pôle Européen d'Innovation Fruits et Légumes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Innova'Sens »

Le déposant est l'association loi 1901 Pôle Européen d'Innovation Fruits et Légumes domicilié(e) 40 Claude Adrien Helvétius, BP 91201,84911 AVIGNON Cedex 9 - 84911 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pôle Européen d'Innovation Fruits et Légumes domicilié(e) 40 Claude Adrien Helvétius, BP 91201,84911 AVIGNON Cedex 9 - 84911 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque Innova'Sens est expirée depuis le 17 avril 2017.

Pôle Européen d'Innovation Fruits et Légumes a également déposé les autres marques suivantes : Tech FRUITS et LEGUMES Rencontres euro-méditerranéennes , TECH AgriFood Euromediterranean Business Meetings , EPICURIUM


Pôle Européen d'Innovation Fruits et Légumes association loi 1901 - 40 Claude Adrien Helvétius, BP 91201,84911 AVIGNON Cedex 9 - 84911 - France


Pôle Européen d'Innovation Fruits et Légumes - 40 Claude Adrien Helvétius, BP 91201,84911 AVIGNON Cedex 9 - 84911 - France


Inscription le 13 décembre 2007 - renonciation totale n°465604 - Publication au BOPI 2007-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.